CONSEIL MUNICIPAL du 22 mars 2001
(Compte-rendu fait par Guillaume Rauline)

Ordre du jour :



Premier point : élection des commissions

Sous la présidence de Monsieur Le Maire, la séance s'est ouverte avec les formalités habituelles et la lecture du procès-verbal du conseil précédent. Le conseil est ensuite passé au premier point, l'élection des délégués aux différentes commissions qui sont au nombre de 12, voici le résultat :

Titulaires : Serge OUTREQUIN, Michel LECOUILLARD, Alain BAUDRON, Liliane HODEBOURG, Hubert LECARPENTIER, Christian RIBET, Claudine LEDOLLEY, Michel RAULINE ( conseil) et Philippe FOUCAULT, Roland MARGUERAY, Dominique MORELLE, Philippe MALBEAUX, Bernard LEGOUPIL ( hors conseil)

Suppléants : Sylvie ROBINE, Martine VALETTE, Guillaume RAULINE (conseil) , Georges BLANCHARD, Philippe DAVID, Damien LECARPENTIER, Alfred JAMOTS, Claude DELAUNAY, Jacques ALLAIN, Claude ALLAIS, Martial EUDE (hors conseil).

A noter que ces noms sont proposés aux services fiscaux qui se chargent ensuite du choix et en informe la municipalité.

 



Deuxième point : orientations budgétaires 2001

Le conseil a procédé à l'analyse des différents postes budgétaires en s'arrêtant sur chaque compte pour faire découvrir la comptabilité aux nouveaux membres du conseil. Le conseil municipal procédera au vote du budget lors de la prochaine réunion. Ce vote devra intervenir avant le 15 avril.



Troisième point : licence IV

Arlette Guillemet est d'accord pour vendre sa licence à la municipalité pour la somme de 5 000.00 francs. Le conseil municipal mandate le maire pour signer tous les formulaires nécessaires à la transaction.

Le conseil rachète la licence car elle perd sa validité si elle n'est pas utilisée. Cependant, elle devra être utilisée au moins 3 jours par an pour garder cette validité.

Cette licence a été rachetée pour permettre à une personne qui souhaiterait ouvrir une affaire, de le faire à un prix abordable. En effet une licence est attachée à son lieu de résidence.

 


dernière modification : 3 novembre 2001


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